Organismes de placement collectif: et véhicules d'investissement apparentés en droit luxembourgeois

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Overview

Cet ouvrage constitue la seule analyse complète du cadre juridique régissant les organismes de placement collectif sur la place financière luxembourgeoise. 

Rédigé par des experts actifs au sein d’une grande étude d’avocats au Grand-Duché de Luxembourg, il apporte une description exhaustive du fonctionnement des fonds d’investissement en droit luxembourgeois ainsi que des règles les encadrant.

Après avoir défini le concept d’organisme de placement collectif et décrit le cadre juridique y afférent, les auteurs apportent un examen approfondi des différents types d’organismes de placement collectif et de leur fonctionnement dans la pratique.

Tout en couvrant l’ensemble des directives européennes, notamment les directives UCITS, la directive « prospectus », la directive MiFID et la directive sur la fiscalité de l’épargne, les auteurs abordent l’application de ces directives en droit luxembourgeois. Les dernières évolutions de la directive AIFMD font également l’objet d’une analyse.

L’ouvrage, fruit de la longue expérience professionnelle des auteurs en la matière, aborde les sujets sous un angle essentiellement pratique, de manière à apporter des réponses précises et immédiates dans ce domaine.

Une description exhaustive du fonctionnement des fonds d’investissement en droit luxembourgeois ainsi que des règles les encadrant.

À PROPOS DE L'ÉDITEUR

Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge, luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes d’entreprise,...).Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels de calculs et d’un riche catalogue de formations. Larcier Group est l’éditeur numéro 1 dans le segment juridique en Belgique.

À côté de ce segment juridique, Larcier Group s’adresse également aux professions économiques et aux professions RH en Belgique avec sa marque Larcier Business et son offre éditoriale principalement numérique.

Avec Indicator, Larcier Group fait partie, depuis juin 2016, du Groupe Éditions Lefebvre- Sarrut, à présent leader en Belgique sur tous les segments de l’édition juridique et fiscale.

Product Details

ISBN-13: 9782804456474
Publisher: Éditions Larcier
Publication date: 05/13/2014
Sold by: Barnes & Noble
Format: eBook
Pages: 1032
File size: 2 MB
Language: French

About the Author

Avocat à la Cour et l’un des associés fondateurs du cabinet Arendt & Medernach. Ancien président de l’Association luxembourgeoise des fonds d’investissement (ALFI) et de l’Association européenne des fonds d’investissement (EFAMA), il a mis sa carrière professionnelle en tant que conseil juridique au service des acteurs de l’industrie de la gestion collective. Il est membre de divers comités consultatifs auprès de la Commission de surveillance du secteur financier, notamment dans le domaine des organismes de placement collectif. Il est par ailleurs chargé de cours à l’Université de Luxembourg.


Avocat à la Cour. Ancienne assistante au service de droit commercial de l'Université de Liège, elle est spécialisée en droit des sociétés et en droit des organismes de placement collectif. Elle participe à la Commission Législation et Directive auprès de l'Association Luxembourgeoise des fonds d'investissement.

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